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siteais.gifSite ASH

ioais.gif LES PRINCIPALES INSTRUCTIONS OFFICIELLES
POUR LES ENSEIGNANTS DU PREMIER DEGRE
EXERCANT EN POSTE ORDINAIRE OU ASH,

POUR LES ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRE-A.S.H.

Actualisation 10 novembre 2015

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Nouvelle circulaire de fonctionnement des SEGPA 28.10.2015

 

Commentaires sur cette nouvelle circulaire

 

Spécial CAPASH, textes du JO (document pdf)

ASH

 

Face aux nombreuses actualités concernant les textes officiels et les projets de textes concernant l'éducation, je choisis de me consacrer aux documents liés plus directement aux pratiques sur le terrain et aux documents ressources personnels que j'ai réalisés.

 

Vous trouverez sur cette page les liens principaux avec les sites pouvant vous fournir les infos et les textes officiels les plus récents.

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Sélection personnelle des mesures nouvelles pour l'ASH

 

Prochainement réctualisation des textes récents, en attendant, allez sur le site

 http://dcalin.fr/textoff.html

 

Le décret du 11 juillet 2006 pris en application de la loi pour l'avenir de l'École organise le contenu du socle commun autour de sept grandes compétences qui définissent ce que nul n'est censé ignorer en fin de scolarité obligatoire : un ensemble de valeurs, de savoirs, de langages et de pratiques.
Décret relatif au socle commun de connaissances et de compétences

 

Compétences constitutives du socle commun :

  • maîtrise de la langue française ;

  • pratique d'une langue vivante étrangère ;

  • principaux éléments de mathématiques et culture scientifique et technologique ;

  • maîtrise des techniques usuelles de l'information et de la communication ;

  • culture humaniste ;

  • compétences sociales et civiques ;

  • autonomie et initiative.

Le socle commun fournit un principe d'organisation des enseignements en fondant les objectifs des programmes. Il est indissociable d'une exigence d'évaluation des acquis des élèves.

Sa déclinaison touche les écoles, les collèges et la voie professionnelle.

 

RASED

Circulaire n°2009-088 du 17-7-2009 Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire

 

EGPA

PSE Prévention Santé Environnement: BO 38 du 21 octobre 2010

CFG: BO 29 du 22 juillet 2010 et BO 30 du 26 août 2010

Circulaire 2009-060 du 24 avril 2009 relative aux orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire 2006-139 du 29-8-2006 Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)

 

Secteur pénitentiaire

La formation et l'enseignement dans les prisons

Note de service n°2007-054 du 5-3-2007 concernant l'organisation du service de l’enseignement dans les établissements pénitentiaires pour mineurs

 

Scolarisation des élèves handicapés

Circulaire n° 2010-38 du 16-3-2010 Préparation de la rentrée 2010 (§ 1.2.6.)

Circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés

Décret no 2009-993 du 20 août 2009 AVS recrutés par associations agréées

Circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009 Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)

Circulaire n° 2009-068 du 20-5-2009 Préparation de la rentrée 2009

Arrêté du 3avril 2009 Épreuves du baccalauréat technologique et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap

Arrêté du 2 avril 2009 précisant les modalités de création et d'organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

Décret n° 2009-378 du 2 avril 2009 relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l'article L. 351-1 du code de l'éducation et les établissements et services médico-sociaux mentionnés aux 2° et 3° de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles

Circulaire n° 2008-109 du 21-8-2008 : Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l’école primaire

Arrêté du 15-7-2008 - J.O. du 13-8-2008 : Enseignement de la langue des signes française à l’école primaire

Arrêté du 21 janvier 2008 relatif à la dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs

Note de service n°2008-003 du 9-1-2008 :Candidats présentant un handicap : diplôme du brevet

 

Auxiliaires de Vie Scolaire

Circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés

Décret no 2009-993 du 20 août 2009 AVS recrutés par associations agréées

Loi et circulaires relatives aux assistants d'éducation et aux auxiliaires de vie scolaire

 

 

Les décrets d'application et circulaires de la loi de 2005:

Décret n° 2008-110 du 6 février 2008 relatif au guide d'évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées

Décret n° 2007-1574 du 6 novembre 2007 établissant le guide-barème pour l’évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées

Décret n° 2007-1403 du 28 septembre 2007 relatif aux aménagements des examens techniques agricoles

Circulaire n° 2006-126 du 17-8-2006 Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation

 

Formation

CAPA-SH et 2CA-SH

Les modules d'initiative nationale

 

FORMATION 2010 P.E.

Sites et références indispensables:     http://eduscol.education.fr/cid52741/accompagnement-et-formation-des-enseignants-stagiaires.html

                                                        http://eduscol.education.fr/cid52730/accompagnement-des-enseignants-stagiaires-2010.html

                                                        http://www.education.gouv.fr/cid50946/menh1005426c.htm

                                                        http://www.education.gouv.fr/pid24257/encart-formation-des-enseignants.html

 

Référentiel des 10 compétences professionnelles, sur lesquelles vous serez évalués, lien sur cette page    compense1.html

Bulletin officiel n° 29 du 22 juillet 2010    http://www.education.gouv.fr/cid52614/menh1012598a.html

 

Elèves intellectuellement précoces

Circulaire n° 2007-158 DU 17-10-2007. Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège.

 

A PARTIR DU SITE DE DANIEL CALIN http://dcalin.fr/navoff/enseignement_special.html

 

Les textes officiels de l’ASH (ex-AIS)     http://dcalin.fr/textoff.html
Cette page de navigation générale donne accès à des pages de présentation des textes officiels par rubriques thématiques. Voir aussi la page consacrée au suivi de l’application de la loi du 11 février 2005.

Les textes législatifs ou réglementaires présentés sur ce site sont issus de sources diverses : le site juridique officielLégifrance, d’autres sites Internet, institutionnels ou personnels, le Bulletin Officiel de l’Éducation Nationale, dans sa version en ligne (BOEN), ou encore des originaux, ou des photocopies d’originaux. Ils sont reproduits sans l’autorisation ni la garantie de l’État. Je me suis efforcé de vérifier au mieux leur validité et d’assurer la fiabilité de leur mise en ligne, conformément à l’exigence légale : Une diligence raisonnable doit être exercée pour veiller à ce que les documents reproduits soient exacts.

Pour des références vraiment exhaustives, vous pouvez vous procurer le Guide de l’A.S.H., Adaptation scolaire et Scolarisation des élèves Handicapés, la réglementation pour scolariser tous les élèves. Il s’agit d’un cédérom publié par le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Montpellier, réalisé par Jean-Louis Tourvieille, à qui je dois nombre de contributions.

 

Les textes officiels classés par rubriques

Appel à contributions  Appel à contributions
Tous les textes officiels présents sur ce site  Tous les textes officiels présents sur ce site (Attention : 358 Ko)
Textes généraux sur le système éducatif  Textes généraux sur le système éducatif
Les services des professeurs des écoles (spécialisés ou non...)  Les services des professeurs des écoles (spécialisés ou non...)
Textes généraux sur l'enseignement spécialisé  Textes généraux sur l’enseignement spécialisé
Les formations et les certifications des enseignants spécialisés  Les formations et les certifications des enseignants spécialisés
Les aides aux élèves en difficulté (RASED, classes relais, etc.)  Les aides aux élèves en difficulté (RASED, classes relais, etc.)
L'éducation prioritaire (ZEP, REP...)  L’éducation prioritaire (ZEP, REP...)
Les aides périscolaires aux élèves en difficulté  Les aides périscolaires aux élèves en difficulté
Les psychologues scolaires  Les psychologues scolaires
Les SEGPA et les EREA/LEA  Les SEGPA et les EREA/LEA
CAP et CFG  CAP et CFG
La scolarisation des enfants et adolescents handicapés  La scolarisation des enfants et adolescents handicapés
Les enseignants référents  Les enseignants référents
Les textes officiels spécifiques à la scolarisation des handicapés auditifs  Les textes officiels spécifiques à la scolarisation des handicapés auditifs
Les textes officiels spécifiques à la scolarisation des handicapés visuels  Les textes officiels spécifiques à la scolarisation des handicapés visuels
Les textes officiels spécifiques à la scolarisation des handicapés moteurs  Les textes officiels spécifiques à la scolarisation des handicapés moteurs
Les maisons départementales des personnes handicapées  Les maisons départementales des personnes handicapées
Les classes spécialisées (CLIS, Ulis, ...)  Les classes spécialisées (CLIS, Ulis, ...)
Les établissements spécialisés (IME, ITEP, ...)  Les établissements spécialisés (IME, ITEP, ...)
La gestion des établissements spécialisés  La gestion des établissements spécialisés
La direction d’établissements spécialisés (DDEAS)  La direction d’établissements spécialisés (DDEEAS)
La scolarisation des élèves étrangers et des enfants du voyage  La scolarisation des élèves étrangers et des enfants du voyage
La scolarisation des enfants et adolescents malades  La scolarisation des enfants et adolescents malades
L’enseignement dans les établissements pénitentiaires  L’enseignement dans les établissements pénitentiaires
Maltraitance et abus sexuels  Maltraitance et abus sexuels
Les assistants d'éducation et auxiliaires de vie scolaire  Les assistants d’éducation et auxiliaires de vie scolaire
Le CAPEJS  Le CAPEJS
Le CAEGADV  Le CAEGADV
Le CAEGADV  CAFPETADV, CAEMADV, CAFPETDA et CAFPEADV
Autres textes  Autres textes
Le CAPSAIS (in memoriam)  Le CAPSAIS (in memoriam)
Les commissions de l'éducation spéciale (in memoriam)  Les commissions de l’éducation spéciale (in memoriam)
Le CAEI (in memoriam)  Le CAEI (in memoriam)
 
 

Comment utiliser les pages de présentation des textes officiels ?

La plupart des textes présentés sur ce site peuvent être soit visualisés directement à partir de mon site, soit téléchargés sous la forme d’un fichier au format Word 97 zippé :
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Les fichiers à télécharger sont compressés au format ZIP. Après décompression, vous obtiendrez des fichiers au format Word 97. La mise en page de tous les textes téléchargeables est similaire. Elle est réalisée au format A4, sur deux colonnes. Elle fait appel aux polices Times New Roman etArial Narrow. Elle est suffisamment dense pour limiter le papier nécessaire à l’impression de textes parfois très longs.

Tous les textes sont proposés dans une version très “propre”, qui devrait pouvoir supporter des changements de police ou toute autre modification de mise en page sans être désorganisés. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir prendre le temps de me signaler tous les problèmes que vous pourriez éventuellement rencontrer en utilisant ces fichiers, y compris les imperfections ou erreurs de détail.
Pour pouvoir utiliser ces fichiers, vous devez d’abord disposer d’un logiciel de décompression des fichiers ZIP. Je mets à votre disposition PowerArchiver 2000, en français et gratuit dans la version 6, que vous pouvez télécharger en cliquant sur le logo ci-après (2 194 Ko).
Vous pouvez aussi utiliser l’excellent logiciel libre 7-Zip File Manager. Multilingue, dont français.
Télécharger PowerArchiver
Ensuite, vous devez disposer soit de Microsoft Word pour Windows, dans une version 97 ou supérieure, soit d’un autre traitement de texte suffisamment récent pour être capable de lire les fichiers Word 97, par exemple la suite bureautique libre OpenOffice. À défaut, vous pouvez télécharger la visionneuse fournie gratuitement par Microsoft pour lire ces fichiers, en cliquant sur le logo à droite (4 350 Ko). Avec elle, vous pourrez lire et imprimer ces fichiers, mais non les modifier. Télécharger la visionneuse Word

 


 

Imprimer des textes officiels

Tous les textes législatifs et réglementaires disponibles sur ce site peuvent désormais être imprimés à partir de votre navigateur, directement, dans une mise en page spécifique mieux adaptée à l’impression. En particulier, le code utilisé débarrasse les pages visualisées à l’écran de tous les éléments inutiles pour un imprimé : barre de navigation, informations de bas de page, enrichissements graphiques, etc. Utilisez la commande de votre navigateur “Fichier / Aperçu avant impression” pour avoir une idée préalable du résultat et pour sélectionner, au besoin, les pages à imprimer. Je vous prie de bien vouloir me signaler tout dysfonc­tionnement et de me faire part de toute proposition d’amélioration de ce service.

Attention : Avec Firefox, depuis “Aperçu avant impression”, cliquez sur “Mise en page”, puis sur l’onglet “Format et options”, puis cochez la case “Adapter à la taille de la page”. Normalement, ce réglage est mémorisé et vous n’avez à le faire qu’une seule fois. Sur d’autres navigateurs, vous pouvez également devoir effectuer des réglages similaires lors de la première impression pour obtenir un résultat satisfaisant. Internet Explorer semble effectuer automatiquement les réglages nécessaires.

Bien entendu, les textes présents sous forme de fichiers Word zippés ou PDF peuvent toujours être imprimés selon les procédures habituelles.


Daniel Calin © Tous droits réservés

 

Les formations et les certifications des enseignants spécialisés :
le CAPA-SH et le 2CA-SH

Rubriques complémentaires  Voir aussi les rubriques : Le CAEI (in memoriam), Le CAPSAIS (in memoriam), Le CAPEJS et Le CAEGADV.


 

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2010-097 du 7 juillet 2010 concernant les modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (année scolaire 2010-2011).
Voir

Présentation d’un texte  Note de service n° 2008-064 du 13 mai 2008 concernant les modules de formation d’initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés (année scolaire 2008-2009).
Voir

Présentation d’un texte  Note de service n° 2008-062 du 30 avril 2008, concernant la formation de spécialisation des IEN responsables du secteur de l’ASH – Année 2008-2009.
Voir

Présentation d’un texte  Note de service n° 2008-039 du 31 mars 2008 concernant le recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au 2CA-SH - Année scolaire 2008-2009.
Voir

Présentation d’un texte  Note de service n° 2007-111 du 25 juin 2007, concernant la formation de spécialisation des IEN responsables du secteur de l’ASH - Année 2007-2008.
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2007-082 du 10 avril 2007 concernant le recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au 2CA-SH - Année scolaire 2007-2008.
Voir

Présentation d’un texte  Note de service n° 2006-205 du 11 décembre 2006 concernant le recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAPA-SH - Année 2007-2008.
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2006-124 du 2 août 2006 concernant les modules de formation d’initiative nationale pour l'année scolaire 2006-2007. Voir explications et commentaires ICI.
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2006-055 du 28 mars 2006, concernant le recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au 2CA-SH pour l’année scolaire 2006-2007.
Voir

Présentation d’un texte  Décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 créant l’Institut national supérieur de formation et de recherche pour l’éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés, en lieu et place du CNEFEI (Suresnes).
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2005-212 du 14 décembre 2005 concernant le recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAPA-SH - année 2006-2007.
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2005-049 du 6 avril 2005, concernant les modules de formation d’initiative nationale pour l’année scolaire 2005-2006. Ce sont des formations ASH, complémentaires aux formations au CAPA-SH et au 2CA-SH.
Voir

Présentation d’un texte  Arrêté du 7 décembre 2004, portant sur l’obtention des unités de spécialisation 1, 2 et 3 du CAPSAIS en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna - session 2005 (US 1 et US 2) et sessions 2005 et 2006 (US 3).
Voir

Présentation d’un texte  Arrêté du 7 décembre 2004, portant sur l’obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS en Polynésie française, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon - session 2005.
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2004-174 du 18 octobre 2004, donnant la liste des modules de formation d’initiative nationale retenus par le ministère pour 2004/2005.
Voir

Présentation d’un texte  Note de service n° 2004-0289, datée du 17 mai 2004, non publiée au B.O.E.N., portant sur l’organisation de l’examen du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH).
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2004-103 du 24 avril 2004, publiée au B.O. n° 26 du 1er juillet 2004, définissant les contenus de la formation préparatoire au 2CA-SH.
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2004-030 du 16 février 2004, portant sur la recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAP pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) - Année 2004-2005.
Voir

Présentation d’un texte  Circulaire n° 2004-026 du 10 février 2004, portant sur la mise en œuvre de la formation professionnelle spécialisée destinée aux enseignants du premier et du second degrés préparant le certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) ou le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH).
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004, modifié par le Décret n° 2005-1299 du 19 octobre 2005, portant sur la création du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH et 2CA-SH). Le CAPA-SH est la certification pour l’enseignement spécialisé destinée aux enseignants de l’enseignement primaire. Le 2CA-SH est la certification pour l’enseignement spécialisé destinée aux enseignants de l’enseignement secondaire.
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Arrêté du 5 janvier 2004, définissant les options du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH et 2CA-SH).
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Arrêté du 5 janvier 2004, portant sur l’organisation de l’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH).
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Arrêté du 5 janvier 2004, portant sur l’organisation de l’examen pour l’obtention du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH).
Voir    Télécharger

Présentation d’un texte  Arrêté du 5 janvier 2004, portant sur l’organisation de la formation professionnelle spécialisée à l’intention d’enseignants chargés des aides spécialisées, des enseignements adaptés et de la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH et 2CA-SH).
Voir    Télécharger

 

 

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1 INTRODUCTION

2 TEXTES GENERAUX PREMIER ET SECOND DEGRES

3 PROGRAMMES ET INSTRUCTIONS

4 TEXTES GENERAUX POUR L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE

5 C.A.P.S.A.I.S FCAPA-SH et 2CA-SH

6 LES NIVEAUX DE FORMATION AUJOURD'HUI

7 CORRESPONDANCES ANCIEN CAEI/CAEI RENOVE CAPSAIS ET CAPA-SH

8 LANGUE ORALE ET ECRITE CYCLE 1 ET CYCLE 2 PROGRAMMES ET COMPETENCES (2002)

 I.O Spécial Mayotte

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1 INTRODUCTION :
_ LES FINALITES DE L'ECOLE: SOCIALISER AUTONOMISER EVOLUER
Telles sont les directions prises dans la récente loi d'orientation.

Etant fonctionnaire de l'Ecole Publique, il est indispensable d'avoir en tête ces finalités du citoyen français de cette fin du vingtième siècle, afin de se demander si ce que l'on propose en classe est en accord avec ces options gouvernementales.


_ LES PROGRAMMES ET INSTRUCTIONS OFFICIELLES:

BO n° 3 du 19 Juin 2008: Horaires et programmes d'enseignement de l'Ecole Primaire
Ces instructions ont un caractère obligatoire, ce ne sont pas seulement des conseils mais surtout des consignes à respecter.
Pour l'Ecole Maternelle ainsi que pour l'Ecole Elémentaire des fascicules ont été publiés en "Livre de poche" disponible en librairie; de plus le Bulletin Officiel de l'Education Nationale est reçu mensuellement dans les écoles, les enseignants doivent en avoir pris connaissance et émarger, généralement sur la couverture.

Extraits du fascicule de 2002 "Livre de poche" p.15 et 16:
"...L'école apporte des concepts, des modes de raisonnement, des compétences et des connaissances indispensables...
...Préparé à l'autonomie et à la responsabilité, l'élève doit être capable de mobiliser ses compétences et de les étendre, d'utiliser différemment ses connaissances, et plus tard, d'en acquérir d'autres, actuellement imprévisibles...
...Il faut lui donner l'habitude de confronter ses connaissances avec la réalité et développer le désir de savoir plus. L'Ecole s'appuie sur le désir qu'à l'enfant de devenir grand..."
Quelle pédagogie ? "...La pédagogie mise en oeuvre à l'Ecole est donc une pédagogie de l'activité: elle associe nécessairement les moments où l'enfant découvre et élabore progressivement son savoir et ceux où il revient à l'enseignant d'expliquer et d'apporter directement des connaissances...
...Le souci constant du raisonnement analytique se joint dans tous les cas, à un effort de synthèse, qui permet à l'élève de construire son savoir..."

2 TEXTES GENERAUX PREMIER ET SECOND DEGRES :
_ Une nouvelle politique pour l'école primaire et maternelle: B.O. n°9 O1 O3 9O ->
Pédagogie centrée sur l'élève. Objectif prioritaire: la maîtrise de la langue. Agir avec les parents et les partenaires locaux.
_P.6O8 à 6O9 du même B.O.: Le Projet d'Ecole (+B.O.45 14 12 89).
Projet d'établissement. Circulaire n° 90-108 du 17 5 90
_ Horaires :
BO n° 3 du 19 Juin 2008: Horaires et programmes d'enseignement de l'Ecole Primaire
_ Conférences Pédagogiques B.O. n° 26 du O4 O7 91
_ Création du diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée. Annexe: Référentiel des compétences du directeur d'établissement ou de section d'éducation adaptée ou spécialisée (DDEEAS).
Arrêté du 19 février 1988 modifié par l'arrêté du 9 janvier 1995
_ Livret scolaire en primaire choix et utilisation B.O. n°15 de 95
_ Organisation de l'enseignement des langues vivantes en primaire B.O. n°20 de 96
_ Prévention de la violence en milieu scolaire B.O. n°23 de 96
_ Les sorties scolaires B.O. n° 6 Hors-série 1997 et B.O. Hors série n°7 du 23 09 99
_ Charte pour l'école du XXIème siècle B.O. n° 13 Hors série de 1998
_ Contrôle de l'obligation scolaire B.O. Hors série n°3 du 20 05 99
_ Repères pour la prévention des conduites à risques: Vol. I guide pratique, vol.II guide théorique B.O. hors-série n°9 4 11 99
_ Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles: B.O. hors-série n°1 du 6 1 2000
_ Election des parents au conseil d'école et les sciences à l'école BO n° 23 du 15 6 2000
_ Les sciences à l'école BO n° 23 du 15 6 2000
_ Evaluation CE2, dont PPAP, BO n° 25 du 29 6 2000
_ Code de l'éducation, 3 volumes, BO spécial n°7 du 13 7 2000
_ Validation des Professeurs des écoles débutants, sortants d'IUFM BO n° 13 du 29.03.01 et n°24 du 14.06.01
_ Accompagnement à l'entrée dans le métier BO n° 32 du 06.09.01

3 PROGRAMMES ET INSTRUCTIONS :

BO n° 3 du 19 Juin 2008: Horaires et programmes d'enseignement de l'Ecole Primaire


4 TEXTES GENERAUX POUR L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE :
_ Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées  Loi n° 75-534 du 30 juin 1975
_ Loi relative aux institutions sociales et médico-sociales
Loi n° 75-535 du 30 juin 1975
_ Composition et fonctionnement des commissions de l'éducation spéciale et des commissions de circonscription
Circulaire n° 76-156 et n° 31 du 22 avril 1976 et Circulaire n° 79-389 et 50 AS du 14 11 79
_ Mise à la disposition des établissements spécialisés pour enfants handicapés de maîtres de l'enseignement public.
Décret n° 78-441 du 24 mars 1978
_ Nouvelle notion sur le handicap et nomenclature des désavantages: B.O. n°8 23 O2 89
_ Nouvelles annexes XXIV B.O. n°45 de 89
_ Intégration des enfants et adolescents handicapés B.O. n°29 O1 82 et 83, B.O. n°42 25 11 99
_ Réseaux d'Aides aux Enfants en Difficulté B.O. n°16 du 1O O4 9O
_ Scolarisation des enfants et adolescents accueillis en milieu médical, sanitaire ou social B.O. n°3 de 92
_ Intégration scolaire des enfants handicapés et CLIS B.O. n°3 de 92
_ Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période dans
les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat des premier et second degrés.
Annexe 1 : Liste des textes officiels. Annexe 2 : Quelques affections de références
Annexe 3 : Projet d'accueil individualisé Annexe 4 : Le rôle du Centre national d'enseignement à distance (C.N.E.D.)
_Circulaire n° 93-248 du 22 juillet 1993 et B.O. n° 41 du 18 11 99
_ Intégration scolaire des adolescents en collège et lycée B.O. n°21 de 95
_ Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol' B.O. n°42 25 11 99 et B.O. n°30 du 26 7 2001

_ Circulaire de rentrée 2002-112  B.O. n° 19 du 9 5 02

_ Circulaire de rentrée 2002-111  B.O. n° 19 du 9 5 02, les ressources de l'AIS, (en annexe, fonctionnement des commissions d'éducation spéciale)

_ Circulaire de rentrée 2002-113  B.O. n° 19 du 9 5 02, les dispositifs de l'AIS dans le premier degré

a)Concernant les classes spécialisées pour les élèves (jusqu'à 12 ans)._
_ Situation du personnel des écoles et classes de perfectionnement.
Loi du 15 avril 1909
_ Classes de perfectionnement: B.O. n°32 1964 , n°42 1965
_ Classes d'adaptation et Groupe d'Aide Psycho-Pédagogique : B.O. n°8 197O , n°22 1976
_ Classes de perfectionnement: B.O. n°32 1964 , n°42 1965
_ Sections et classes d'adaptation: C. du 9 février 1970
_ Réseau d'Aide Spécialisé B.O.n°16 19 O4 9O
_ Programme Personnalisé d'Aide et de Progrès B.O. n°44 de 1998
_ Circulaire de rentrée 2002-113  B.O. n° 19 du 9 5 02, les dispositifs de l'AIS dans le premier degré

b)Concernant les classes spécialisées pour les élèves (12 ans et plus).
_ Institutions sociales et médico-sociales. Loi n° 75-535 du 30 juin 1975
_Gestion budgétaire et comptable et modalités de financement de certains établissements sociaux et médico-sociaux à la charge de l'état ou de l'assurance maladie.
Décret n° 88.279 du 24 mars 1988
_Cadre budgétaire des établissements sociaux et médico-sociaux.
Instruction n° 88-286 du 12 septembre 1988
_ Conditions de prises en charges des adolescents déficients intellectuels B.O. n°48 14 12 89
_ Admission et orientation des élèves B.O. n°13 29 O3 9O et Circulaire 89-O36 O6 O2 89
_Obligations de services des enseignants en Institut Médico-Educatif B.O. de 11 82 et B.O.n° 5 et 18 de 1991
_ Nouveau cadre législatif et réglementaire relatif à l'hygiène et à la sécurité dans certains établissements d'enseignement.
Annexe 1 - La visite de l'inspecteur du travail -. modalités et conséquences
Annexe Il - La commission d'hygiène et de sécurité: composition et fonctionnement
Annexe III -L'utilisation de machines sûres Annexe IV- Principaux textes relatifs a l'hygiène et a la sécurité
Circulaire n° 93-306 du 26 10 93
_ Financement des frais d'hébergement; de restauration, de transport et d'assurance des élèves stagiaires en entreprise. Note de service n° 93-179 du 24 3 1993
_ Organisation des enseignements au collège B.O. n°10 06 03 97
_ Enseignement aux jeunes détenus B.O. n°23 04 06 98
c)
I.M.PRO, S.E.S.-S.E.G.P.A.et E.R.E.A. :_ Enfance délinquante. Ordonnance n°45-174 du 2 février 1945
_Préparation à la vie professionnelle et sociale des adolescents B.O. n°44 1967
_ Programme d'enseignement général des classes technologiques 4ème 3ème B.O. spécial n°6 1O O9 87
_Référentiels des classes préparant aux Certificat d'Aptitude Professionnelle B.O. spécial n°2 24 O5 9O
_ Modifications des CAP B.O. n°12 de 92
_ Nouvelles orientations des CAP B.O. n°23 de 92
_ CAP contrôles en cours de formation B.O. n°37 de 92
_ CAP Formations en entreprises et CCF dans les CAP B.O. n°44 de 92
_ CAP Validation des acquis professionnels B.O. n°13 de 93
_ Certificat de Formation Générale Note de service n° 93-227 du 5 7 93 BO N° 13
_ Procédure de création, de transformation et d'extension des établissements et des services sociaux et médico-sociaux. Décret n° 95-185 du 14 février 1995
_ Enseignement aux jeunes détenus C. 95-101 du 27 4 95 B.O. n°18 de95

_ Mise en oeuvre de la rénovation des Enseignements Généraux et Professionnels Adaptés dans le 2d degré B.O n° 26 de 96
_ Modification de l'ordonnance N°45-174 du 2 2 45 : Loi 96-585 du 1 7 96

_ Projet Académique de rénovation des SEGPA, Circulaire de l'Académie de Créteil du 24 09 97
_ Enseignement aux jeunes détenus B.O. n°23 04 06 98, actualise la C. 95-101 et 200-169 du 5 10 2000 B.O. 36
_ Rénovation des SEGPA dans le second degré B.O. n° 25 de 98
_ Classes relais dans les collèges C. 98-120 B.O. n°25 18 06 98 et 99-147 B.O. 35 de 99

 

Enfants et adolescents atteints de troubles de la santé, ou du langage
_ Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période. Annexe : Quelques affections de référence à titre indicatif. Circulaire n° 98-151 du 17-07-1998 et Encart au B.0. n°41 du 18 11 99 : C. n° 99-181 du 10 11 99,  C. n° 99-187 et 188 du 19 11 99

_ Intégration scolaire des handicapés et des élèves atteints d'un trouble de la santé C. 2001-144 du 11 7 2001 B.O. 30 de 2001

_ L'actualisation des possibilités d'accompagnement de l'élève par un auxiliaire de vie,

voir le B.O. 25 du19.6.03AVS

_ Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

C. n° 2003-135 du 8-9-2003 B.O. 34 de 2003


MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN D'ACTION POUR LES ENFANTS ATTEINTS D'UN TROUBLE SPÉCIFIQUE DU LANGAGE ORAL OU ÉCRIT

C. n° 2002-024 du 31-1-2002  Encart B.O. n°6 du 7-2-2002


5 C.A.P.S.A.I.S FCAPA-SH et 2CA-SH
Certificat d'Aptitude aux actions Pédagogiques Spécialisées d'Adaptation et d'Intégration Scolaire
_ Rénovation du CAPSAIS B.O. n°3 du 8 5 97

spécial n°4 du 26 Février 2004 Téléchargement special4.pdf
Premier degré : Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
Second degré
: Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

6 LES NIVEAUX DE FORMATION AUJOURD'HUI
Niveau I Doctorat Diplômes de fin d'études dans les grandes écoles
Niveau II DESS, Maîtrise, Licence, Diplômes d'ingénieurs
Niveau III DEUG, BTS, DUT
Niveau IVa Bac+1
Niveau IVb BAC
Niveau IVc Niveau Bac, avoir fait une année de terminale
Niveau Va BEP
Niveau Vb CAP
Niveau Vbis Brevet des collèges
Niveau VI CFG

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Portail officiel avec actualités et dossiers de presse

http://www.education.gouv.fr

Voir le site officiel du B.0.: http://www.education.gouv.fr/bo/

Sur ce même site on peut télécharger directement les B.O. depuis Janvier 1998
(au format .pdf avec Acrobat Reader 3.0): http://www.education.gouv.fr/bo/telechar.html

Voir le site de formation : http://www.cnefei.fr

En ce qui concerne l'IUFM de Créteil, le site suivant, a mis en ligne plusieurs fascicules précisant le recrutement

et la formation des professeurs des écoles: http://www.creteil.iufm.fr


Pour les autres académies il suffit d'indiquer le nom de l'académie http://www.nom de l'académie.iufm.fr

*Voir également le site de Daniel Calin à propos des plus récents textes sur l'ASH: http://daniel.calin.free.fr

Correspondances ancien CAEI/CAEI rénové
puis CAPSAIS et CAPA-SH

Tableau extrait du site de Daniel Calin

Équivalences fixées au départ par l’arrêté du 15 novembre 1984 et la circulaire n° 84-465 du 29 novembre 1984, modifiée par la note de service n° 86-025 du 10 janvier 1986, entre les anciennes et les nouvelles options du CAEI, puis reprises par les réformes suivantes.

  A B C D E F G
Handicapés auditifs (HA)
 

 

 

 

 

 

 
Déficients visuels (DV)
 

 

 

 

 

 

 
Aveugles
 

 

 

 

 

 

 
Handicapés moteurs (HM)
 

 

 

 

 

 

 
Déficients physiques (DP)
 

 

 

 

 

 

 
Déficients intellectuels (DI)
 

 

 

 

 

 

 
Troubles de la conduite ou du comportement (TCC)
 

 

 

 

 

 

 
Déficients psychiques profonds (DPP)
 

 

 

 

 

 

 
Déficients intellectuels (DI)
 

 

 

 

 

 

 
Réadaptation psycho-pédagogique (RPP)
 

 

 

 

 

 

 
Handicapés sociaux (HS)
 

 

 

 

 

 

 
Troubles de la conduite ou du comportement (TCC)
 

 

 

 

 

 

 
Déficients intellectuels (DI)
 

 

 

 

 

 

 
Troubles de la conduite et du comportement (TCC)
 

 

 

 

 

 

 
Handicapés sociaux (HS)
 

 

 

 

 

 

 
Réadaptation psycho-pédagogique (RPP)
 

 

 

 

 

 

 
Réadaptation psycho-motrice (RPM)
 

 

 

 

 

 

 
Rééducateurs
 

 

 

 

 

 

 

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Jean-Pierre PERRIN

Formateur ASH

Adresse de courrier électronique: jean-pierreperrin@orange.fr

Adresse de la page: http://pagesperso-orange.fr/ash-jpp/ioash.html

J'attends vos remarques, ajouts, et suggestions de présentation, merci d'avance.

siteais.gifnouveau.gif Site réactualisé le: 10 novembre 2015

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