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DIRECTION D'ECOLE *

Actualisation 04 avril 2014

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1 Proposition d’arborescence des fichiers utiles au directeur

2 Décharges de direction d'école

3 CONSEIL D'ECOLE

4 CONSEIL DE CYCLE

5 CONSEIL DES MAÎTRES

6 Dépenses de fonctionnement d'une école et budget communal

7 FICHE DE LIAISON ENTRE COLLEGUES ET REMPLACANTS

8 PERSONNEL ENSEIGNANT ABSENT

9 Autorisation parentale pour les photos

10 ARCHIVAGE 

11 RESSOURCES

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1 Proposition d’arborescence

des fichiers utiles au directeur

01_ADMINISTRATION

Sécurité

PPMS

Incendie

Registre

Inventaire

Elections Parents d’élèves

Finances

Crédits communaux

Coopérative scolaire

Santé Hygiène

Inspection Académique

Inspection de circonscription

Courriers

Elèves

Effectifs

Répartitions

Extraits BOEN

Archives

   

02_PEDAGOGIQUE

Conseils

Maîtres

Cycles

Ecole

Elèves

Projet d’école

Harmonisation Liaison

Collège

Maternelle

Evaluations

Programmes et progressions

Livrets scolaires

EPS

Natation

Autres

Langue vivante

Enseignement religieux

Aide personnalisée

Elèves à besoins particuliers

PPRE-

RASED-

Equipe éducative

Stages remise à niveau.

Plannings

03_RELATIONS

Parents (notes infos)

Partenaires

CEL

Périscolaire

Associations

USEP

OCCE

Autres

Commune

Réunions

Mobiliers scolaires

Travaux

Transport

Salles communales

 

 

2 Décharges de direction d'école

Régime de décharge d’enseignement des directeurs d’école
NOR : MENH0601560N    RLR : 721-2    NOTE DE SERVICE N°2006-104 DU 21-6-2006    MEN    DGRH B1-3

Réf. : Protocole de mesures pour les directeurs d’école du 10-5-2006 ; D. n° 89-122 du 24-2-1989 mod. ; C. n° 80-018 du 9-1-1980 mod. par C. n° 70-204 du 27-4-1970 et C. n° 92-363 du 7-12-1992 ; N.S. n° 444/447 du 1-2-1971
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale

La présente note de service énonce le régime de décharge d’enseignement des directeurs d’école et s’applique à compter de la rentrée de l’année scolaire 2006-2007. Par là même, elle se substitue aux circulaires n° 80-018, n°70-204, n° 92-363 et n° 444/447, visées en références, qu’elle abroge.
L’article 1er du décret du 24 février 1989 prévoit que “l’instituteur ou le professeur des écoles nommé dans l’emploi de directeur d’école peut être déchargé totalement ou partiellement d’enseignement dans les conditions fixées par le ministre chargé de l’éducation nationale”.
Conformément à ce décret, la fonction de directeur d’école comporte des responsabilités pédagogiques, administratives, ainsi que dans le domaine des relations avec les partenaires institutionnels de l’école et les parents des élèves. À ce titre, le directeur bénéficie, en fonction de la taille de l’école et de son classement, d’un temps de décharge d’enseignement et d’aides à l’exercice de ses fonctions.
Le tableau ci-après dresse un récapitulatif du régime de décharge ainsi modifié.
Par ailleurs, dans le cadre de la politique départementale relative à l’éducation prioritaire, je vous demande d’accorder une attention particulière aux décharges des directeurs d’écoles y exerçant, en procédant, si vous l’estimez utile, à la bonification de celle des réseaux “ambition réussite”.

Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Pierre-Yves DUWOYE

Attribution des décharges d’enseignement aux directeurs d’école

 

Décharge complète

Demi-décharge

Quart
de décharge (1)

Décharge
de rentrée scolaire
de 2 jours

Directeur d’école

à partir de 14 classes primaires
ou
à partir de 13 classes maternelles

de 10 à 13 classes primaires
ou
de 9 à 12 classes maternelles

de 4 à 9 classes primaires
ou
de 4 à 8 classes maternelles

2 jours fractionnables aux directeurs d’école non déchargés, dans les quinze jours qui suivent la date de rentrée des élèves

Directeur d’école annexe et d’école d’application

Si l’école compte au moins 5 classes d’application

Si l’école compte au moins 3 classes d’application

 

 

Directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (hors école annexes et école d’application)

1) aux directeurs assurant la direction pédagogique et administrative (pour des écoles sans internat, à partir de 5 classes ; avec internat, à partir de 3 classes)
2) aux directeurs assurant seulement la direction pédagogique d’une école ne dispensant pas de formation professionnelle (pour une école d’au moins 12 classes) ou d’une école dispensant une formation professionnelle (pour une école d’au moins 5 classes, mais le directeur doit 6 heures d’enseignement dans son établissement / ou pour une école d’au moins 12 classes sans enseignement)

aux directeurs d’établissement assurant seulement la direction pédagogique d’un établissement ne dispensant pas de formation professionnelle (si l’école compte au moins 5 classes) ou d’un établissement dispensant une formation professionnelle (si l’école compte au moins 3 à 4 classes)

 

 

(1) Équivaut à 36 jours par année scolaire.

3 CONSEIL D'ECOLE

 

École maternelle et élémentaire : Mise à jour le 26.03.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Principe

Le conseil d'école est l'organe qui prend les grandes décisions dans la vie de l'école, notamment le vote du règlement intérieur de l'école et l'organisation de la semaine scolaire.

Composition

Membres de droit

Le conseil d'école est composé :

·         du directeur de l'école, qui le préside,

·         de l'ensemble des maîtres affectés à l'école,

·         du maire et du conseiller municipal chargé des affaires scolaires,

·         des représentants élus des parents d'élèves (autant de représentants que l'école comporte de classes),

·         du délégué départemental de l'éducation chargé de visiter les écoles.

À savoir : le conseil d'école sera valable même si aucun représentant des parents d'élèves n'a pu être élu ou désigné (par exemple s'il n'y avait aucun candidat).

 

Membres supplémentaires

Certaines personnes peuvent assister au conseil avec voix consultative. Il s'agit notamment :

·         des personnes chargées des activités sportives et culturelles,

·         des personnes participant aux actions de prévention et d'aide psychologique.

·         de l'équipe médicale scolaire,

·         des assistantes sociales,

·         des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem).

L'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription peut également y assister.

 

Fonctionnement

Le conseil d'école est constitué pour une année et siège jusqu'au renouvellement de ses membres.

Il se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les 15 jours qui suivent l'élection des parents.

Après le conseil, le directeur de l'école dresse un procès-verbal qui sera affiché dans un lieu accessible aux parents d'élèves.

 

Attributions

Le conseil d'école établit et vote le règlement intérieur de l'école.

Il participe à l'élaboration du projet d'école et donne son avis sur les questions intéressant la vie de l'école.

Ainsi, il s'occupe :

·         des actions pédagogiques entreprises pour atteindre les objectifs nationaux,

·         de l'utilisation des moyens alloués à l'école,

·         des conditions d'intégration des enfants handicapés,

·         des activités périscolaires,

·         de la restauration scolaire.

Le conseil d'école donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.

Il définit le calendrier des rencontres entre les instituteurs et les parents d'élèves.

 

4 CONSEIL DE CYCLE

Composition du conseil de cycle

  • Le directeur d’école

  • Les maîtres de cycle

  • Les membres du RASED

  • Intervenants qualifiés participant à la mise en œuvre de projets

Attributions du conseil des maîtres de cycle

  • Élabore le projet pédagogique du cycle en cohérence avec le projet d’école, veille à sa mise en œuvre, en assure l’évaluation

  • Harmonise les objectifs, méthodes, démarches et établit des programmations de cycle

  • Fait le point sur la progression des élèves dans les apprentissages

  • Prend en compte les résultats des évaluations pour organiser l’aide aux élèves en difficulté : PPAP, PPRE, groupes de besoin, aide, soutien, échange de service…

  • Formule des propositions concernant l’allongement ou le raccourcissement dans le cycle

  • Veille aux liaisons favorisant la continuité éducative tout au long de la scolarité : liaison GS/CP, cycle2/cycle 3, cycle3/collège

 

Modalités de fonctionnement

  • Elles sont adaptées à la taille de l’école. Ne pas oublier la place de la GS au sein des réunions du cycle des apprentissages fondamentaux.

  • 18 heures dans le cadre des 48h, il se réunit chaque fois que la situation l’exige

  • Convoqué par le directeur et présidé par un membre choisi en son sein

  • Rédige une note de synthèse dont une copie est adressée à l’IEN.

 

5 CONSEIL DES MAÎTRES

 

Composition du conseil des maîtres

·         Le directeur qui en assume la présidence

·         L’ensemble des maîtres affectés à l’école y compris les titulaires mobiles (Zil ou Brigade) en fonction à cette date

·         Les membres du RASED intervenant dans l’école

·         Les aides éducateurs ou des partenaires de projets peuvent être associés aux travaux

Attributions du conseil des maîtres

·         Participe à l’élaboration et à la rédaction du projet d’école sous la coordination du directeur d’école

·         Donne son avis sur l’organisation pédagogique de l’école et sur tous les problèmes concernant la vie de l’école : sorties scolaires avec nuitées, voyages scolaires, participation d’intervenants extérieurs, missions de l’aide éducateur, organisation de la kermesse…

·         Donne son avis sur l’organisation du service (entrées et sorties, récréations, planning d’occupation du gymnase, de la salle informatique, de la BCD…)

·         Élabore le règlement intérieur qui sera ratifié lors du premier Conseil d’École

·         Prépare les thèmes abordés en Conseil d’École

·         Définit la politique d’achat des outils et matériels pédagogiques

Modalités de fonctionnement

·         Au minimum une réunion trimestrielle

·         Chaque fois que le président ou la moitié des membres le réclame

·         Le compte rendu ou un relevé des conclusions signé par le directeur est consigné dans un registre spécial conservé à l’école et une copie est adressée à l’IEN.

 

6 Dépenses de fonctionnement d'une école

et budget communal

CONSIGNE : répartir en catégories "obligatoires", "facultatives" ou "prises en charge par autrui", les dépenses communales suivantes (réponses multiples possibles).

 

Dépenses obligatoire

Dépenses facultatives

Dépenses prises en charge par un autre partenaire

1.                   

 Chauffage

x

 

 

2.                   

 Garderie

 

x

 

3.                   

 Personnel enseignant

logement instituteur ou IRL

 

x

4.                   

 Intervenants extérieurs

 

x

 

5.                   

 Eau

x

 

 

6.                   

 Manuels scolaires

 

x

 

7.                   

 Extincteurs

x

 

 

8.                   

 Cantine scolaire

 

x

x

9.                   

 Ordinateur pédagogique

1 par école

 

 

10.               

Fournitures scolaires ( cahiers, stylos...)

 

x

x

11.               

 Personnel ATSEM

x

aucune quotité

 

 

12.               

 Activités périscolaires

 

x

x

13.               

 Equipements sportifs de l'école

 

x

 

14.               

 CLIS

x

 

 

15.               

 Blouses de protection (arts plastiques)

 

 

x

16.               

 Surveillance de la cantine scolaire

 

x

x

17.               

 Electricité

x

 

 

18.               

 Produits d'entretien

x

 

 

19.               

 Voyages scolaires

 

x

x

20.               

 AVS

 

 

x

21.               

Maintenance équipement pédagogique

 

x

 

 

 

7 FICHE DE LIAISON ENTRE COLLEGUES ET REMPLACANTS

(à insérer dans le cahier d'appel)

 

Coordonnées utiles :

 

Documents à laisser à la disposition du remplaçant :

 

Organisation générale et obligations de service:

Organisation pédagogique :

 

Echanges de service :

 

 

 

Ateliers décloisonnés :

 

 

Enseignement Langue d'origine:

 

 

Enseignement des langues étrangères:

 

 

Intervenants extérieurs :

 

 

C.E.L. :

 

 

Habitudes de la classe

Groupes :

 

 

Cahiers, classeurs, fichiers :

 

 

 

Autres (services...) :

 

Activité en cours : ajouter feuille de liaison.

Manuels utilisés :

Que l'élève possède :

 

 

 

Que le maître utilise seul :

 

 

 

Activités spécifiques (créneaux, horaires, organisation,...)

Quoi ?

Où ?

Quand ?

Sport

 

   

BCD

 

   

Informatique

 

   

Travaux manuels

 

   

Autres

 

 

 

   

Organisation des suivis particuliers

Elèves

Par qui ?

Où ?

Quand ?

Soutien

 

 

 

     

Autres suivis (RASED, Orthophonie,...)

 

 

     
Elèves signalés à la CDA :

dossier MDPH en cours

 

     
Suivis extérieurs

 

 

     
Elèves à besoins particuliers

(inclusion, temps partiel, intégration partyielle dans d'autres classes...)

 

     
Elèves ayant un problème spécifique de santé :

 

     
Elèves ayant vécu un événement familial particulier :      

Compléments :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

8 PERSONNEL ENSEIGNANT ABSENT

ECOLE …………………………………………………………..

 

 

 

NOM PRENOM

 

 

Date et Horaire de l’appel

 

 

Téléphone pour joindre

 

 

Classe

 

 

Motif

Maladie – Enfant malade –

…………………………………………….

 

Durée prévisible

 

 

Renseignements particuliers :

 

 

- Surveillances

L M J V S    Accueils     Matin………

                                    Après-midi….

                    Récréations Matin……..

                                     Après-midi….

                     Vélos……………………

 

 

- Intervenants

Maître E………………………………..

Maître G………………………………..

Allemand……………………………….

Religion…………………………………

Autre…………………………………….

 

- EPS / Piscine / Autres sorties

Piscine…………………………………..

……………………………………………

Gymnase………………………………..

Autre……………………………………..

 

 

- Rendez-vous à reporter

 

 

 

 

 

Consignes pédagogiques particulières si remplacement assuré

 

 

 

Consignes pédagogiques particulières si élèves répartis

(Documents pour travail individuel…)

 

 

 

 

 

IEN / …………………….

03 89 ………………………

Heure d’appel :

Remplacement prévu : OUI – NON

 

Remplacement assuré par

Mme – Mlle - M. :

 ……………………………………….

Qualité : ZIL …………………………

              Brigade ……………………

 

Heure d’arrivée :……………………..

 

 

Consignes / Classe données

Clé remise

Code Photocopieur communiqué

Documents/Ecole remis

Par

OUI – NON

OUI – NON

OUI – NON

OUI – NON

……………………………………….

 

Fin de remplacement :

Clé récupérée

 

 

 

 

 

Régularisation de l’absence

Demande Autorisation

Demande de congé

Remise – complétée – récupérée

Transmise à IA – IEN le …………………

 

DIVERS

 

 

 

 

 

 

 

9 Autorisation parentale pour les photos

Ecole ....

Utilisation de photos de votre enfant par l'école

Dans le cadre de notre travail pédagogique, nous sommes amenés à utiliser des photos des enfants de l'école (pour

le journal scolaire, le site internet, dans les différentes publications de l'école et, éventuellement, à l'occasion de

reportages télévisés). Il ne s'agit pas de photographies individuelles d'identité mais de photos de groupe ou bien de

vues montrant des enfants en activité.

En application de la loi informatique et libertés et des règles de protection des mineurs, les légendes accompagnant

les photos ne communiqueront aucune information susceptible d'identifier directement ou indirectement les enfants

ou leur famille.

La loi nous fait obligation d'avoir l'autorisation écrite des parents pour cette utilisation. Aussi, nous vous serions

reconnaissant de bien vouloir remplir le talon ci-dessous. Nous attirons votre attention sur le fait que l'usage des

images est sans aucun but lucratif et sans publication de nom de famille (éventuellement le prénom). Un refus de

votre part aura pour conséquence, soit d'écarter votre enfant lors des prises de vue, soit de masquer son visage.

Je soussigné(e) :.....................................................................................................................

Responsable légal de l'enfant : ............................................................... Classe : ..................

en qualité de ...........................................................................................................................

J'autorise / Je n'autorise pas (barrer la mention inutile)

les enseignants de l'école à utiliser, dans le cadre pédagogique (journal de l'école, sites Internet, publications,

reportages) des photos ou films de mon enfant pris au cours des activités scolaires de l'année 2009/2010.

A ....................................................................., le ............................................................

Signature

 

10 ARCHIVAGE      

(liste non exhaustive)

 

FONCTION 

Type de document

Durée d’utilisation

 

 

 

ADMINISTRATIVE

 

 

 

Registre de sécurité

10 ans

 

Registre matricule

50 ans

 

Registres d’appel

10 ans

 

Pièces comptables

10 ans

 

PV Elections parents d’élèves

2 mandats

 

Documents I.A.

Selon durée de validité

 

Documents I.E.N.

Selon durée de validité

 

 

 

PEDAGOGIQUE

 

 

 

Projet d’école

Selon durée de validité

 

Comptes-rendus conseils

5 ans

 

 

 

 

NB :  en principe, il revient toujours à l’émetteur d’assurer l’archivage de ses documents ; pour toutes précisions, se référer au B.O.E.N. http://www.education.gouv.fr/bo/2005/24/default.htm

 

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11 RESSOURCES

 

Missions de la direction d'école et textes officiels de référence

http://eduscol.education.fr/pid23380-cid48582/missions-du-directeur-d-ecole.html

 

Sélection d'ouvrages pour la direction d'école:

http://www.cddp91.ac-versailles.fr/spip.php?article768

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Jean-Pierre PERRIN

Formateur ASH

Adresse de courrier électronique: jean-pierreperrin@orange.fr

Adresse de la page: http://pagesperso-orange.fr/ash-jpp/direcole.html

J'attends vos remarques, ajouts, et suggestions de présentation, merci d'avance.

siteais.gifnouveau.gifSite réactualisé le: 04 septembre 2015

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